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Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense)

Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense)

TABLEAU VI

EMPLOIS DE SOUS-DIRECTEUR ET ASSIMILÉ

A. - Emplois de sous-directeur :

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Sous-directeur des bureaux des cabinets

1

100

Sous-directeur du pilotage des programmes budgétaires (SGA)

1

100

Sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts (DAF)

1

100

Sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales (DAF)

1

100

Sous-directeur de la fonction financière et comptable (DAF)

1

100

Sous-directeur de la fonction militaire (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur des études et de la prospective (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur des pensions (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur de l'action sociale (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur du droit public et du droit privé (DAJ)

1

100

Sous-directeur du contentieux (DAJ)

1

100

Sous-directeur du droit international et européen (DAJ)

1

80

Sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement (DMPA)

1

100

Sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative (DMPA)

1

80

Sous-directeur du logement (DMPA)

1

80

Sous-directeur, adjoint au chef du service parisien de soutien de l'administration centrale

1

100

Sous-directeur de la gestion budgétaire et financière (SPAC)

1

100

Sous-directeur de l'ingénierie du soutien (SPAC)

1

100

Sous-directeur des achats (SPAC)

1

100

Sous-directeur de la gestion du personnel civil (SPAC)

1

100

Sous-directeur de la performance interne (SPAC)

1

100

Sous-directeur administration finances (SID)

1

100

Sous-directeur des ressources humaines (DSN)

1

80

Sous-directeur des études et de la politique (DRHAT)

1

80

Sous-directeur adjoint au chef du service de la gestion du personnel (DRHAT)

1

100

Sous-directeur du recrutement (DRHAT)

1

80

Sous-directeur de la formation et des écoles (DRHAT)

1

80

Sous-directeur administration (DCMAT)

1

80

Sous-directeur budget finances (DCSSA)

1

100

Sous-directeur affaires juridiques et administratives (DCSSA)

1

100

Sous-directeur ressources humaines (DCSSA)

1

100

Sous-directeur organisation, soutien et projection (DCSSA)

1

100

Sous-directeur hôpitaux (DCSSA)

1

100

Sous-directeur action scientifique et technique (DCSSA)

1

100

Sous-directeur synthèses (SCA)

1

80

Sous-directeur budget-finances comptabilité (SCA)

1

80

Sous-directeur réglementation-études juridiques (SCA)

1

80

Sous-directeur achats-soutiens communs (SCA)

1

80

Sous-directeur administratif (SIAé)

1

80

Sous-directeur de la formation et des écoles (DGA/ DRH)

1

80

Sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention (DGA/ DRH)

1

80

Sous-directeur de la politique des ressources humaines (DGA/ DRH)

1

80

Sous-directeur de la mobilité et du recrutement (DGA/ DRH)

1

80

Sous-directeur de la gestion et de la qualité du service de la gestion des procédures et des moyens (DGA/ DI)

1

80

Sous-directeur de la coopération et du développement européen (DGA/ DS)

1

80

Sous-directeur des systèmes d'information du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)

1

80

Sous-directeur des plans et des programmes (DGA/ DP)

1

80

Sous-directeur de la gestion statutaire et de la réglementation (DGA/ DRH)

1

80

Sous-directeur exploitation (DRM)

1

80

Sous-directeur opérations (DRM)

1

80

Sous-directeur compétences (DPMM)

1

80

Sous-directeur gestion du personnel à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM)

1

80

Sous-directeur de la gestion des ressources (DRHAA)

1

80

Sous-directeur accompagnement (DRHAA)

1

80

Sous-directeur des affaires générales (DRHAA)

1

80

Sous-directeur études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA)

1

80

Sous-directeur des questions euro-atlantiques (DAS)

1

80

Sous-directeur des questions régionales (DAS)

1

80

Sous-directeur de la prolifération et du contrôle (DAS)

1

80

Sous-directeur de la politique et de la prospective de défense (DAS)

1

80

B. - Emplois assimilés à sous-directeur :


DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Secrétaire général des architectes de systèmes de forces du service d'architecture des systèmes de forces (DGA/ DS)

1

80

Directeur de l'unité de management Rafale (DGA/ DO)

1

80

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe (DGA/ DO)

1

80

Directeur de l'unité de management Opérations d'armement terrestres (DGA/ DO)

1

80

Directeur de l'unité de management Opérations d'armement navales (DGA/ DO)

1

80

Directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (DGA/ DO)

1

80

Adjoint au chef du service centralisé des achats (DGA/ DO)

3

80

Directeur du centre d'expertise du soutien des combattants et des forces (SCA)

1

80

Directeur du centre d'audit administratif et financier (SCA)

1

80

Directeur du centre de soutien général des armées (SCA)

1

80

Directeur de l'institut de recherches stratégiques de l'Ecole militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)

1

100

Directeur du centre de documentation de l'Ecole militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)

1

100

Chef du secrétariat du comité ministériel des investissements

1

80

Chef de la division des affaires pénales militaires

1

80