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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1979
Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. Annexe I, Art. Annexe II