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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-930 du 1er août 2011 relatif aux personnes qualifiées pour la conduite de visites commentées dans les musées et monuments historiques)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-930 du 1er août 2011 relatif aux personnes qualifiées pour la conduite de visites commentées dans les musées et monuments historiques)


A créé les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.
Sct. Section 2 : De la profession de guide-conférencier, Art. R221-11