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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er août 2011 fixant le montant de la prime aux agents de la fonction publique hospitalière exerçant les fonctions de collaborateur du praticien chef de pôle d'activité clinique ou médico-technique)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er août 2011 fixant le montant de la prime aux agents de la fonction publique hospitalière exerçant les fonctions de collaborateur du praticien chef de pôle d'activité clinique ou médico-technique)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2008
Art. 1, Art. 2