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Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire)

Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire)


Le montant des indemnités de tournée outre-mer est fixé en annexe III au présent arrêté.