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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 83-1253 du 30 décembre 1983 relatif au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire)

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Le vote à bulletins secrets peut être décidé par le président ; il est de droit à la demande d'un des membres présents.