Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 juillet 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 juillet 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)
Le tableau C. ― « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 5 du présent arrêté.