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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-881 du 25 juillet 2011 modifiant le décret n° 2007-733 du 7 mai 2007 portant création et organisation provisoire de l'université de Nîmes)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-881 du 25 juillet 2011 modifiant le décret n° 2007-733 du 7 mai 2007 portant création et organisation provisoire de l'université de Nîmes)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-733 du 7 mai 2007
Art. 11