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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2011 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de volley-ball)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2011 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de volley-ball)


La convention type mentionnée à l'article R. 211-91 du code du sport établie par la Fédération française de volley-ball est approuvée et reproduite en annexe.