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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-868 du 22 juillet 2011 modifiant les conditions de recueil des photographies d'identité fournies à l'appui des demandes de passeport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-868 du 22 juillet 2011 modifiant les conditions de recueil des photographies d'identité fournies à l'appui des demandes de passeport)



A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005
Art. 6-1