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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juillet 2011 abrogeant l'arrêté du 3 décembre 1991 relatif à l'utilisation du plasma congelé)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juillet 2011 abrogeant l'arrêté du 3 décembre 1991 relatif à l'utilisation du plasma congelé)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 1991
Art. 1, Art. 2