Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2011 relatif à l'échelonnement indiciaire des corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe