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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2011 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2011 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1991
Art. 2, Sct. ANNEXE III, Art. Annexe III


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1991