Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 2011 relatif à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 2011 relatif à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel)
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011 pour la session d'examen 2013.