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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 2011 relatif à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 2011 relatif à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel)


Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011 pour la session d'examen 2013.