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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)

Chaque directeur en charge des études ou de l'encadrement des élèves arrête à la fin de chaque année scolaire les notes relevant de son domaine de compétence et les transmet au général commandant les écoles.