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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics »)


La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.