Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics »)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics »)
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.