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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2011-827 du 8 juillet 2011 relative à la répression du dopage en Nouvelle-Calédonie)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2011-827 du 8 juillet 2011 relative à la répression du dopage en Nouvelle-Calédonie)


Le chapitre V du titre II du livre IV du code du sport est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 12 ci-après.