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Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2011 relatif à la formation médicale des personnels embarqués à bord des navires armés avec un rôle d'équipage)

Données brutes

Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2011 relatif à la formation médicale des personnels embarqués à bord des navires armés avec un rôle d'équipage)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Programme visé au paragraphe 1 de l'article 2 : (niveau 3)., Art. Annexe

- Arrêté du 2 juillet 1999

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe