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Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 2001-386 du 3 mai 2001 relatif aux équipements sous pression transportables et pris pour l'application du 1° de l'article 2 du décret no 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles)

Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 2001-386 du 3 mai 2001 relatif aux équipements sous pression transportables et pris pour l'application du 1° de l'article 2 du décret no 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles)

LISTE DES MATIÈRES DANGEREUSES

VISÉES AU 1° DE L'ARTICLE 2




NUMÉRO ONU

CLASSE

MATIÈRE DANGEREUSE

1051

6.1

CYANURE D'HYDROGENE STABILISE

Contenant moins de 3 % d'eau

1052

8

FLUORURE D'HYDROGENE ANHYDRE

1745

5.1

PENTAFLUORURE DE BROME

Le transport en citernes est exclu

1746

5.1

TRIFLUORURE DE BROME

Le transport en citernes est exclu

1790

8

ACIDE FLUORHYDRIQUE

Contenant plus de 85 % de fluorure d'hydrogène

2495

5.1

PENTAFLUORURE D'IODE

Le transport en citernes est exclu