Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-749 du 27 juin 2011 relatif au classement indiciaire des corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5