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Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-746 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)

Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-746 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)


I. ― Les membres des corps régis par le décret n° 89-609 du 1er septembre 1989 portants statuts particuliers des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière sont intégrés dans les corps correspondants régis par le présent décret et reclassés selon les tableaux de correspondance suivants :

ANCIENNE SITUATION
dans la classe normale
NOUVELLE SITUATION
dans la classe normale
ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE
de la durée de l'échelon

8e échelon
8e échelon
Ancienneté acquise

7e échelon
7e échelon
Ancienneté acquise

6e échelon
6e échelon
Ancienneté acquise

5e échelon
5e échelon
Ancienneté acquise

4e échelon
4e échelon
Ancienneté acquise

3e échelon
3e échelon
Ancienneté acquise

2e échelon
2e échelon
Ancienneté acquise

1er échelon
1er échelon
Ancienneté acquise



ANCIENNE SITUATION
dans la classe supérieure
NOUVELLE SITUATION
dans la classe supérieure
ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE
de la durée de l'échelon

6e échelon
6e échelon
Ancienneté acquise

5e échelon
5e échelon
Ancienneté acquise

4e échelon
4e échelon
Ancienneté acquise

3e échelon
3e échelon
Ancienneté acquise

2e échelon
2e échelon
3/2 de l'ancienneté acquise

1er échelon
1er échelon
Ancienneté acquise


II. - Les intéressés conservent les réductions et majorations d'ancienneté accordées et non utilisées pour un avancement d'échelon dans leur ancien corps.
III. - Les services accomplis dans leur corps et leur grade d'origine par les agents mentionnés au I sont assimilés à des services accomplis dans leur corps et leur grade d'intégration.