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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-745 du 27 juin 2011 relatif au classement indiciaire du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-745 du 27 juin 2011 relatif au classement indiciaire du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers)


A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-869 du 5 septembre 1991


A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-1196 du 3 août 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Décret n°91-869 du 5 septembre 1991

Art. 2