Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 portant statut particulier du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991
Art. 1, Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991
Sct. Section 2 : Les dessinateurs., Art. 15, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 23
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991
Sct. Section 2 : Les adjoints techniques., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991
Art. 30, Art. 30-1, Art. 30-2, Art. 30-3, Art. 30-4, Art. 32-1, Art. 33, Art. 34, Art. 35