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Article R545-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du patrimoine)

Article R545-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du patrimoine)


Le Conseil national de la recherche archéologique est placé auprès du ministre chargé de la culture.
Il est présidé par le ministre chargé de la culture ou, en son absence, par le vice-président désigné dans les conditions prévues à l'article R. 545-4.