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Article 230-8.01 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 230-8.01 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Champ d'application

Le présent chapitre s'applique aux navires aquacoles exploités en zone océanique A1.

Les autres navires sont conformes aux dispositions pertinentes de la division 219.