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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée)


Il est institué un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur du musée de l'armée.