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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2011 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime pour des fonctions sur les navires armés en cultures marines)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2011 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime pour des fonctions sur les navires armés en cultures marines)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6