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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée)

Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée)

L'arrêté du 11 mai 1981 relatif aux sections internationales de lycée est abrogé.