Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
ARTICLE
Articles
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
17/06/2011
au
23/12/2018
(Arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée)
Données brutes
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
17/06/2011
au
23/12/2018
(Arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée)
L'arrêté du 11 mai 1981 relatif aux sections internationales de lycée est abrogé.