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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-668 du 14 juin 2011 modifiant certaines dispositions réglementaires prises en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-668 du 14 juin 2011 modifiant certaines dispositions réglementaires prises en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires)





A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R1443-53, Art. R1443-54


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R6121-1, Art. R6121-2, Art. R6121-12


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R1434-2, Art. R4211-14, Art. R6122-16, Art. R6122-17, Art. R6122-18, Art. R6122-32-1