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Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-651 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Touraine Noble Joué »)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-651 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Touraine Noble Joué »)


A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009
Art. AOC " Touraine Noble Joué "