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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 mai 2011 relatif au contrôle des stocks effectué par les agents des douanes dans les entrepôts fiscaux de stockage)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 mai 2011 relatif au contrôle des stocks effectué par les agents des douanes dans les entrepôts fiscaux de stockage)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2001
Art. 1, Art. 3