Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2011 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 septembre 1990
Art. 28, Art. 29
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 septembre 1990
Art. 30