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Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 mai 2011 relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement)

Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 mai 2011 relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement)

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 avril 1995
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe I

L'arrêté du 16 mai 1997 fixant le modèle de la convention prévue à l'article 3 du décret n° 97-495 du 16 mai 1997 relatif au stage pratique des résidents auprès des praticiens généralistes agréés est abrogé.