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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 9 décembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) métreur en réhabilitation de l'habitat)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 9 décembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) métreur en réhabilitation de l'habitat)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 décembre 2003
Art. 3 bis