Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
ARTICLE
Articles
Article 18 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2011 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute)
Données brutes
Article 18 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2011 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1989
Art. ANNEXE IV