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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 2011 portant habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 2011 portant habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat)


L'habilitation est prononcée pour une durée de trois ans, à compter de la session 2012.