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Article 234-3.04 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 234-3.04 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Assèchement

Les prescriptions des articles 223a-II-1/28 et 223a-II-1/29 s'appliquent.