Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 septembre 2004

Art. 3, Art. 2, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 septembre 2004

Art. 4, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 14, Art. 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 septembre 2004

Art. 10, Art. 12, Art. 13