Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 avril 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de mode, textiles et environnement »)
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 avril 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de mode, textiles et environnement »)
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2011.