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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 avril 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de mode, textiles et environnement »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 avril 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de mode, textiles et environnement »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2003
Art. Annexe IV