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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2010-1405 du 12 novembre 2010 portant création d'une indemnité de responsabilité attribuée aux recteurs d'académie)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2010-1405 du 12 novembre 2010 portant création d'une indemnité de responsabilité attribuée aux recteurs d'académie)


Une indemnité de responsabilité est allouée aux recteurs d'académie et au vice-chancelier des universités de Paris suivant les modalités fixées par le présent décret.