Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale en classe terminale des séries générales)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale en classe terminale des séries générales)
Le programme de l'enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale dans la classe terminale des séries économique et sociale, littéraire et scientifique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.