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Article Annexe 140-2.A.1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Annexe 140-2.A.1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Liste des Organismes Notifiés

1. Organismes notifiés dans le cadre de la division 311 annexe A.1 :

Organismes notifiés Equipements
Bureau Veritas -A.1/1 Engins de sauvetage
-A.1/2 Prévention de la pollution marine
-A.1/3 Protection contre l'incendie
-A.1/4 Equipements de navigation
-A.1/5 Equipements de radiocommunication
-A.1/6 Equipements exigés par la Convention

2. Organismes notifiés dans le cadre de la division 311 annexe A.2 et d'autres divisions, ayant reçu délégation pour délivrer des approbations au nom du ministère chargé de la marine marchande :

Organismes notifiés Equipements
Bureau Veritas -A.2/1 Engins de sauvetage.
-A.2/2 Prévention de la pollution marine.
-A.2/3 Protection contre l'incendie.
-A.2/4 Equipements de navigation.
-A.2/5 Equipements de radiocommunication.
-A.2/6 Equipements exigés par la Convention
COLREG 72
-A.2/7 Equipements de sécurité des vraquiers
-Division 332 : DAHMAS
-Division 335 : LRIT
-Division 361 : Dispositifs de détection et d'alarme d'envahissement
- Division 218 : Gestion des eaux de ballast