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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2004 fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix des arts du cirque en classe de première de la série littéraire)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2004 fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix des arts du cirque en classe de première de la série littéraire)


Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.