Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 janvier 2010 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 janvier 2010 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle)
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 pour la première année de formation, à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la deuxième année de formation.