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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 2011 relatif aux modalités de prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans les procédures de commande publique)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 2011 relatif aux modalités de prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans les procédures de commande publique)

Tableau 1


TENEUR ÉNERGÉTIQUE DES CARBURANTS

Carburant

Teneur énergétique

Gazole

36 MJ/litre

Essence

32 MJ/litre

Gaz naturel/biogaz

33-38 MJ/Nm³

Gaz de pétrole liquéfié (GPL)

24 MJ/litre

Ethanol

21 MJ/litre

Biodiesel

33 MJ/litre

Emulsions

32 MJ/litre

Hydrogène

11 MJ/Nm³

Tableau 2


COÛT DES ÉMISSIONS DANS LE TRANSPORT ROUTIER (PRIX 2007)

CO2

NOx

HCNM

Particules

0,03-0,04 €/kg

0,004 4 €/g

0,001 €/g

0,087 €/g

Tableau 3
Kilométrage total des véhicules de transport routier


CATÉGORIE DE VÉHICULES
(catégories M et N
telles que définies
par l'article R. 311-1
du code de la route)

KILOMÉTRAGE TOTAL

Voitures particulières (M1)

200 000 km

Véhicules utilitaires légers (N1)

250 000 km

Poids lourds (N2, N3)

1 000 000 km

Autobus (M2, M3)

800 000 km

Prix unitaire hors taxes de l'essence et du diesel

Le prix unitaire hors taxes des carburants figure dans les publications officielles et sur le site internet du ministère chargé de l'énergie.