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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la délégation aux affaires stratégiques)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la délégation aux affaires stratégiques)

Pour l'exercice de ses attributions définies par le décret du 16 juin 1992 susvisé, la délégation aux affaires stratégiques comprend :

- la sous-direction des questions euro-atlantiques ;

- la sous-direction des questions régionales ;

- la sous-direction de la prolifération et du contrôle ;

- la sous-direction de la politique et de la prospective de défense ;

- le bureau "pilotage du programme budgétaire" ;

- le bureau "administration et soutien" .