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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-475 du 28 avril 2011 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-475 du 28 avril 2011 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique)


A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-835 du 27 août 1992

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-835 du 27 août 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3