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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine)

Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine)

EDULCORANTS

[N. D. L. E. L'article 6 de l'arrêté * (12*) précise que les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 29 juillet 2005 conformes aux dispositions en vigueur avant cette date, mais non conformes aux dispositions apportées à cette annexe par ledit arrêté, peuvent être commercialisés jusqu'au 29 janvier 2006.]

N° CE

NOM

DENRÉES ALIMENTAIRES

DOSES MAXIMALES
d'emploi

E 420

Sorbitol :
i) Sorbitol
ii) Sirop de sorbitol

Desserts et produits similaires

-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-céréales ou produits à base de céréales pour petit déjeuner, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés
-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-confitures, gelées, marmelades et fruits confits à valeur énergétique réduite
-préparations de fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l'exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits

Confiseries

-confiseries sans sucres ajoutés
-confiseries à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-produits à base de cacao, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-gommes à mâcher sans sucres ajoutés

Autres produits

-sauces
-moutarde
-produits de la boulangerie fine à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-produits destinés à une alimentation particulière
-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

quantum satis

E 421

Mannitol

E 953

Isomalt

E 965

Maltitol :
i) Maltitol
ii) Sirop de maltitol

E 966

Lactitol

E 967

Xylitol

(*15) E 968

Erythritol (15*)

E 950

Acésulfame K

Boissons non alcoolisées

-boissons aromatisées à base d'eau, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ l

-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajoutés

350 mg/ l

Desserts et produits similaires

-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajoutés

350 mg/ kg

-desserts à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg

-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg

-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg

-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg

-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg

-cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace

2000 mg/ kg

-glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

800 mg/ kg

-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1200 mg/ kg

-amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

350 mg/ kg

Confiseries

-confiseries sans sucres ajoutés

500 mg/ kg

-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

500 mg/ kg

-Essoblaten

2000 mg/ kg

-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1000 mg/ kg

-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1000 mg/ kg

-confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite

500 mg/ kg

-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

2500 mg/ kg

-gommes à mâcher sans sucres ajoutés

2000 mg/ kg

Autres produits

-cidre et poiré

350 mg/ l

-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %

350 mg/ l

- bière de table/"Tafelbier"/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier"

350 mg/ l

-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH

350 mg/ l

-bières brunes du type oud bruin

350 mg/ l

-bière à valeur énergétique réduite

25 mg/ l

-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

350 mg/ l

-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

350 mg/ l

-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg

-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

1 000 mg/ kg

-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

350 mg/ kg

-conserves de fruits et légumes aigres-douces

200 mg/ kg

-Feinkostsalat

350 mg/ kg

-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

200 mg/ kg

-potage à valeur énergétique réduite

110 mg/ l

-sauces

350 mg/ kg

-moutarde

350 mg/ kg

-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

1 000 mg/ kg

-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

450 mg/ kg

-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

450 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

350 mg/ l

-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

500 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

2 000 mg/ kg

E 951

Aspartame

Boissons non alcoolisées

-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

600 mg/ l

-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

600 mg/ l

Desserts et produits similaires

-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

500 mg/ kg

-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

800 mg/ kg

Confiserie

(*12)-Essoblaten

1 000 mg/ kg (12*)

-confiseries sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

6 000 mg/ kg

-pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés

2 000 mg/ kg

-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

2 000 mg/ kg

-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

2 000 mg/ kg

-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-gommes à mâcher sans sucres ajoutés

5 500 mg/ kg

Autres produits

cidre et poiré

600 mg/ l

-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol

600 mg/ l

- Bière de table/"Tafelbier"/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

600 mg/ l

-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH

600 mg/ l

-bières brunes du type oud bruin

600 mg/ l

-bière à valeur énergétique réduite

25 mg/ l

-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

600 mg/ l

-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

600 mg/ l

-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

1 000 mg/ kg

-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

1 000 mg/ kg

-conserves de fruits et légumes aigres douces

300 mg/ kg

-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

300 mg/ kg

-potage à valeur énergétique réduite

110 mg/ l

-sauces

350 mg/ kg

-Feinkostsalat

350 mg/ kg

-moutarde

350 mg/ kg

-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

1 700 mg/ kg

-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

800 mg/ kg

-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

1 000 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

600 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

2 000 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

5 500 mg/ kg

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca (1)

Boissons non alcoolisées

-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

(*12) 250 mg/ l

-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(*12) 250 mg/ l

Desserts et produits similaires

-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

250 mg/ kg

-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

250 mg/ kg

-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

250 mg/ kg

-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

250 mg/ kg

-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

250 mg/ kg

-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

250 mg/ kg

-(1 rubrique supprimée par *12*)

Confiserie

-(5 rubriques supprimées par *12*)

-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

500 mg/ kg

Autres produits

-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

250 mg/ l

-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

1 000 mg/ kg

-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

250 mg/ kg

-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

1 600 mg/ kg

-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

400 mg/ kg

-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

400 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

400 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

500 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

1 250 mg/ kg

(1) Les doses maximales pour l'acide cyclamique et ses sels de sodium et de calcium sont exprimées en acide cyclamique.

E 954

Saccharine et sels de Na, K et Ca (1)

Boissons non alcoolisées

-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

80 mg/ l

-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

80 mg/ l

-" gaseosa " : boisson non alcoolisée à base d'eau, additionnée d'acide carbonique, édulcorants et arômes

100 mg/ l

Desserts et produits similaires

-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

100 mg/ kg

-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

100 mg/ kg

-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

100 mg/ kg

-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique, ou sans sucres ajoutés

100 mg/ kg

-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

100 mg/ kg

-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

100 mg/ kg

-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

100 mg/ kg

-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

100 mg/ kg

-cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace

800 mg/ kg

-amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

100 mg/ kg

Confiserie

-confiseries sans sucres ajoutés

500 mg/ kg

-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

500 mg/ kg

-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

300 mg/ kg

-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

3 000 mg/ kg

-Essoblaten

800 mg/ kg

-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur (*1) énergétique réduite ou sans sucres ajoutés (1*)

200 mg/ kg

-gommes à mâcher sans sucres ajoutés

1 200 mg/ kg

Autres produits

-cidre et poiré

80 mg/ l

-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol

80 mg/ l

-" Bière de table/ Tafebier/ Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

80 mg/ l

-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH

80 mg/ l

-bières brunes de type ond bruin

80 mg/ l

-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

80 mg/ l

-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

80 mg/ l

-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

200 mg/ kg

-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

200 mg/ kg

-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

200 mg/ kg

-conserves de fruits et légumes aigres douces

160 mg/ kg

-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

160 mg/ kg

-sauces

160 mg/ kg

-moutarde

320 mg/ kg

-potage à valeur énergétique réduite

110 mg/ l

-Feinkostsalat

160 mg/ kg

-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

170 mg/ kg

-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

240 mg/ kg

-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

200 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

80 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

500 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

1 200 mg/ kg

(1) Les doses maximales d'emploi pour la saccharine et ses sels de Na, K et Ca sont exprimées en saccharine.

E 957

Thaumatine

Confiseries

-confiseries sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-gommes à mâcher sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

Autres produits

-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

400 mg/ kg

E 959

Néohespéridine DC

Boissons non alcoolisées

-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

30 mg/ l

-boissons à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

50 mg/ l

-boissons à base de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

30 mg/ l

Desserts et produits similaires

50 mg/ kg

-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-desserts à base de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace

50 mg/ kg

-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

100 mg/ kg

Confiseries

-confiseries sans sucres ajoutés

100 mg/ kg

-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

150 mg/ kg

-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-gommes à mâcher sans sucres ajoutés

Autres produits

-cidre et poiré

20 mg/ l

-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant 1,2 % vol

10 mg/ l

-" bière de table/ Tafelbier/ Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

10 mg/ l

-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimés en Na OH

10 mg/ l

-bières brunes du type oud bruin

10 mg/ l

-bière à valeur énergétique réduite

10 mg/ l

-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

30 mg/ l

-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

30 mg/ l

-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

50 mg/ kg

-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

50 mg/ kg

-conserves de fruits et légumes aigres-douces

100 mg/ kg

-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

50 mg/ kg

-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

30 mg/ kg

-sauces

50 mg/ kg

-moutarde

50 mg/ kg

-potage à valeur énergétique réduite

50 mg/ l

-Feinkostsalat

50 mg/ kg

-produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

150 mg/ kg

-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

100 mg/ kg

-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

100 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

50 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

100 mg/ kg

-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

400 mg/ kg

(*19) E 961

Néotame

Boissons non alcoolisées

-Boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

20 mg/ l

-Boissons à base de lait et produits dérivés ou boissons à base de jus de fruit à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

20 mg/ l

Desserts et produits similaires

-Desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-Préparations à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-Desserts à base de fruits et légumes à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-Desserts à base d'œufs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-Desserts à base de céréales à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-Desserts à base de matières grasses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-" Snacks " amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisette, préemballés et contenant certains arômes

18 mg/ kg

Confiseries

-Confiseries sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-Confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

65 mg/ kg

-Confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

65 mg/ kg

-Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés, pour glace

60 mg/ kg

-" Essoblaten "

60 mg/ kg

-Pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

200 mg/ kg

-Pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

65 mg/ kg

-Chewing-gum sans sucres ajoutés

250 mg/ kg

-Confiserie sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

15 mg/ kg

-Cidre et poiré

20 mg/ l

-Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées

20 mg/ l

-Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol.

20 mg/ l

-Bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol.

20 mg/ l

-Bière de table/ " Tafelbier "/ " Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

20 mg/ l

-Bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH

20 mg/ l

-Bières brunes du type " oud bruin "

20 mg/ l

-Bière à valeur énergétique réduite

1 mg/ l

-Glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

26 mg/ kg

-Fruits en boîte ou en bocal à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

32 mg/ kg

-Confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

32 mg/ kg

-Préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

32 mg/ kg

-Conserves de fruits et légumes aigres-douces

10 mg/ kg

-" Feinkostsalaté "

12 mg/ kg

-Conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

10 mg/ kg

-Potages à valeur énergétique réduite

5 mg/ l

-Sauces

12 mg/ kg

-Moutarde

12 mg/ kg

-Produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

55 mg/ kg

-Denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977

26 mg/ kg

-Aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000

32 mg/ kg

-Compléments alimentaires liquides

20 mg/ kg

-Compléments alimentaires solides

60 mg/ kg

-Compléments alimentaires à base de vitamines et/ ou d'éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher

185 mg/ kg

-Edulcorants de table

Quantum satis (19*)

(*12) E 955

Sucralose

Boissons non alcoolisées

-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

300 mg/ l

-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

300 mg/ l

Desserts et produits similaires

-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-" snacks " : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

200 mg/ kg

Confiseries

-confiseries sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

800 mg/ kg

-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace

800 mg/ kg

-Essoblaten

800 mg/ kg

-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

2 400 mg/ kg

-pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg

-chewing-gum sans sucres ajoutés

3 000 mg/ kg

-confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite

200 mg/ kg

Autres produits

-cidre et poiré

50 mg/ l

-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées

250 mg/ l

-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol

250 mg/ l

-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol

250 mg/ l

-" Bière de table/ Tafelbier/ Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

250 mg/ l

-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH

250 mg/ l

-bières brunes du type oud bruin

250 mg/ l

-bières à valeur énergétique réduite

10 mg/ l

-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

320 mg/ kg

-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

400 mg/ kg

-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

400 mg/ kg

-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

400 mg/ kg

-conserves de fruits et légumes aigres-douces

180 mg/ kg

-Feinkostsalat

140 mg/ kg

-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

120 mg/ kg

-potage à valeur énergétique réduite

45 mg/ l

-sauces

450 mg/ kg

-moutarde

140 mg/ kg

-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

700 mg/ kg

-denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1997 susvisé

320 mg/ kg

-aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé

400 mg/ kg

-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide

240 mg/ kg

-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide

800 mg/ kg

-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher

2 400 mg/ kg

(*12) E 962

Sel d'aspartame ­ acésulfame (*)

Boissons non alcoolisées

-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ l (a)

-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

350 mg/ l (a)

Desserts et produits similaires

-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg (a)

-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg (a)

-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg (a)

-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg (a)

-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg (a)

-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg (a)

-" snacks " : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

500 mg/ kg (b)

Confiseries

-confiseries sans sucres ajoutés

500 mg/ kg (a)

-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

500 mg/ kg (a)

-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg (a)

-Essoblaten

1 000 mg/ kg (b)

-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg (b)

-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

1 000 mg/ kg (b)

-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

2 500 mg/ kg (a)

-chewing-gum sans sucres ajoutés

2 000 mg/ kg (a)

Autres produits

-cidre et poiré

350 mg/ l (a)

-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées

350 mg/ l (a)

-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol

350 mg/ l (a)

-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol

350 mg/ l (a)

-" Bière de table/ Tafelbier/ Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergàriges Einfachbier "

350 mg/ l (a)

-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH

350 mg/ l (a)

-bières brunes du type oud bruin

350 mg/ l (a)

-bières à valeur énergétique réduite

25 mg/ l (b)

-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

800 mg/ kg (b)

-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

350 mg/ kg (a)

-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

1 000 mg/ kg (b)

-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

350 mg/ kg (a)

-conserves de fruits et légumes aigres-douces

200 mg/ kg (a)

-Feinkostsalat

350 mg/ kg (b)

-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

200 mg/ kg (a)

-potage à valeur énergétique réduite

110 mg/ l (b)

-sauces

350 mg/ kg (b)

-moutarde

350 mg/ kg (b)

-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

1 000 mg/ kg (a)

-denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1997 susvisé

450 mg/ kg (a)

-aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé

450 mg/ kg (a)

-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide

350 mg/ kg (a)

-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide

500 mg/ kg (a)

-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher

2 000 mg/ kg (a) (12*)

(*12) (*) Les doses maximales d'emploi pour le sel d'aspartame-acésulfame sont dérivées des doses maximales d'emploi de ses deux éléments constitutifs, l'aspartame (E 951) et l'acésulfame K (E950). Les doses maximales d'emploi pour l'aspartame (E 951) et l'acésulfame K (E950) ne doivent pas être dépassées lors de l'utilisation soit seules, soit en combinaison avec le sel d'aspartame-acésulfame. Les doses limites dans cette colonne sont exprimées soit a) en équivalent acésulfame K, soit b) en équivalent aspartame. (12*)



(*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

(*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

(*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

(*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

(*5*) Arrêté du 19 février 2001.

(*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

(*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

(*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

(*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

(*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

(*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

(*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

(*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

(*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

(*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

(*16*) Arrêté du 25 février 2008.

(*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

(*18*) Arrêté du 26 août 2009.

(*19*) Arrêté du 26 avril 2010.