Le diplôme du baccalauréat général est délivré, dans les conditions décrites par le présent arrêté, aux candidats de la partie italienne inscrits dans le cadre du dispositif Esabac. Ces candidats peuvent prétendre à l'attribution d'une mention.
Les modalités d'attribution du diplôme dans une des trois séries de l'examen ainsi que les conditions d'attribution de la mention font l'objet de dispositions définies en annexe du présent arrêté.